L’Université Saint-Paul applique les mêmes ��è��𳾱�Գ�s scolaires que ceux de l’Université d’Ottawa, et plus particulièrement ceux de la Faculté des arts et de la Faculté des sciences sociales lorsque des ��è��𳾱�Գ�s différents s’appliquent selon les facultés, avec parfois certaines spécificités qui sont précisées sous chacune des rubriques ci-dessous.

Lors de la lecture des ��è��𳾱�Գ�s scolaires de l’Université d’Ottawa, il est entendu qu’il faut remplacer «��Université d’Ottawa��» par «��Université Saint-Paul��» et vice-versa.

Les ��è��𳾱�Գ�s scolaires se divisent en deux parties :

La partie I établit les ��è��𳾱�Գ�s scolaires applicables à tous les niveaux d’études, sauf indication contraire prévue par un ��è��𳾱�Գ� en particulier.
La partie II établit les ��è��𳾱�Գ�s scolaires applicables uniquement aux études supérieures.

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L’Université Saint-Paul est une université catholique canoniquement constituée par le Saint-Siège et, par conséquent, assujettie aux dispositions du droit canonique et de tous les documents pertinents de l’Église tels qu’ils s’appliquent au Canada.

L’Université Saint-Paul s’engage à soutenir les étudiants dans leurs efforts pour atteindre leurs objectifs d’ordre scolaire. À cette fin, elle assure la qualité et la pertinence de ses programmes d’études et met en place des services pour appuyer les étudiants tout au long de leur séjour universitaire.

Par ailleurs, les étudiants doivent assumer un certain nombre de responsabilités. En particulier :

choisir un programme d’études qui convient à leurs aspirations et planifier leur cheminement et leur choix de cours afin de satisfaire aux exigences du programme choisi, en consultant au besoin les personnes-ressources à leur disposition;
prendre connaissance et respecter les dates et échéances du calendrier universitaire;
prendre connaissance et respecter les ��è��𳾱�Գ�s et politiques universitaires et facultaires;
consulter régulièrement les différents outils de communication qu’utilise l’Université (ex. site Web, adresse courriel assignée par l’Université);
s’assurer que leur conduite respecte les droits des autres membres de la communauté universitaire, les ��è��𳾱�Գ�s de l’Université et de ses diverses instances, ainsi que les lois applicables au Canada.

La date d’entrée en vigueur des nouveaux ��è��𳾱�Գ�s��scolaires est le 1^er��mai. La date d’entrée en vigueur des nouveaux cours est le 1^er��mai ou le 1^er��septembre, à la discrétion de la faculté en cause.

Partie A :��Règlements académiques conjoints

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, sauf en ce qui concerne la section 2.3 qui doit se lire comme suit��:

La présence aux cours est déterminée par ��è��𳾱�Գ� facultaire, approuvé par le Sénat. Le ��è��𳾱�Գ� facultaire doit préciser si la présence des étudiants et des étudiantes à ses cours peut être un élément d’évaluation et une condition de participation à l’examen final. Le cas échéant, cette information doit apparaître dans le plan de cours.

��À la Faculté de droit canonique, à la Faculté de théologie, à la Faculté de philosophie et à la Faculté des sciences humaines, sauf une exception ci-dessous, la présence aux cours (et, conséquemment, si celle-ci peut être un élément d’évaluation et une condition de participation à l’examen final) est laissée à la discrétion des professeurs et professeures.

��Pour les programmes d’études supérieures à l’École de counselling, de psychothérapie et de spiritualité, la présence aux cours est obligatoire, avec des absences permises ne dépassant pas 20��% des heures de cours.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

À la section 3.1, des définitions ont été ajoutées au barème officiel d’évaluation pour les notes qui contribuent à la moyenne��:

��é�ھ��Ծ��پ��ǲ�	Note Alpha	Valeur numérique	Échelle numérique��
��Exceptionnel	A+	10	90-100
��Excellent	A	9	85-89
��	A-	8	80-84
��Très bon	B+	7	75-79
��	B	6	70-74
��Bon	C+	5	65-69
��	C	4	60-64
��Passable	D+	3	55-59
��	D	2	50-54
��Échec	E	1	40-49
��	F	0	0-39
��	ABS	0	Absent
��	EIN	0	É��/��Գ��ǳ��

��

À la section 3.6, pour le symbole DFR (Différé), ��lorsqu’un étudiant ou une étudiante n’a pas satisfait aux exigences du cours pour une raison valable approuvé par la faculté, l’étudiant ou l’étudiante devra satisfaire à ces exigences dans un délai n’excédant pas quatre mois après la fin du trimestre. Si aucune note n’a été reçue quatre mois après la fin du cours, le symbole DFR est remplacé par le symbole EIN.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

La formation dont il est question dans le «��préambule��» doit être obligatoirement suivie par tout nouvel étudiant, pas seulement ceux du premier cycle.
Pour les étudiants du premier cycle seulement, le «��Comité d’interprétation des ��è��𳾱�Գ�s académiques��» (voir ��è��𳾱�Գ� A-10) remplace le «��Comité d’appel du Sénat��».

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante��:

À la section 7.1, le dossier du Registrariat est considéré comme le dossier officiel de l’étudiant ou de l’étudiante.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante :

À la section 8.7, toute personne ayant reçu la note « E » comme note finale n’a pas droit à un examen de reprise à la Faculté de droit canonique, à la Faculté de théologie, à la Faculté de philosophie et à la Faculté des sciences humaines.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

«��La directrice ou directeur de l’unité scolaire » est le doyen ou la doyenne de la faculté.
À la seconde étape d’une révision de note, celle de l’appel, il faut lire��: Un étudiant ou une étudiante peut faire appel au Comité d’interprétation des ��è��𳾱�Գ�s académiques de la décision prise par l’unité scolaire à la suite de la révision de note (voir ��è��𳾱�Գ� A-10).

Règlement A-10 – Appel de décision – Université Saint-Paul

Pour toute question académique, un étudiant ou une étudiante peut faire appel d’une décision auprès du Comité d’interprétation des ��è��𳾱�Գ�s académiques (CIRA). L’étudiant ou l’étudiante devra cependant s’assurer d’avoir épuisé tous les recours internes avant de faire appel.

��L’étudiant ou l’étudiante qui décide d’en appeler d’une décision doit soumettre son dossier à la présidence du CIRA, poste occupé par la secrétaire générale de l’Université, dans les dix jours ouvrables suivant la réception de la décision. Ce dossier doit comprendre:

une lettre détaillant la situation, les motifs de l’appel, c’est-à-dire les raisons pour lesquelles la décision devrait être annulée ou modifiée, et la solution souhaitée;
la liste de toutes les instances qui ont été consultées : personnel enseignant, direction de programme ou d’école, décanat ou encore le personnel rencontré au Registrariat;
tout autre document pertinent;
les coordonnées de l’étudiant ou de l’étudiante (numéro étudiant, adresse postale, numéro de téléphone, adresse courriel) afin de pouvoir communiquer avec lui.

��Dès réception de l’appel, une copie de toute la documentation fournie est transmise à la faculté concernée afin d’obtenir ses commentaires dans les quinze jours ouvrables.

Dès les commentaires de la faculté reçus, ils sont transmis à l’étudiant ou à l’étudiante, pour sa réplique. L’étudiant ou l’étudiante doit fournir sa réplique dans les quinze jours ouvrables, après quoi le CIRA procédera à l’étude du dossier.

Le président ou la présidente convoque alors le CIRA. L’étudiant ou l’étudiante est alors invité à venir présenter son appel et à répondre aux questions du CIRA.

Normalement, le CIRA en arrive à une décision le jour même de l’audition. Toutefois, il peut parfois vouloir obtenir des renseignements additionnels avant de rendre une décision.

��La décision est communiquée par courriel durant la semaine suivant la réunion.

��Les décisions du CIRA sont définitives et sans appel.

��Le CIRA est un comité du Sénat.

Partie B : Règlements académiques de premier cycle

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante��:

À la section 1.2, les «��dates importantes et échéances��» sont celles du calendrier universitaire.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec l’ajout suivant à la catégorie des programmes offerts (section 2.1)��:

Baccalauréat ecclésiastique��: L’Université Saint-Paul offre également des diplômes ecclésiastiques qui répondent aux normes du Dicastère pour la culture et l’éducation.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante��:

Pour être admis à un programme, il faut avoir satisfait aux conditions d’admission de ce programme. L’ensemble des dispositions traitant de l’admission à un programme d’études se trouve sur le site web de l’Université.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante��:

À la section 4.1, les «��dates importantes et échéances��» sont celles du calendrier universitaire.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

La médaille d’argent du gouverneur général

Cette médaille est remise lors de la collation des grades du printemps.

La médaille d’argent est décernée à la personne diplômée qui a obtenu les meilleurs résultats académiques au terme de son programme de baccalauréat ou l’équivalent, en tenant compte des critères suivants��:

Obtenir son diplôme au terme d’un programme de baccalauréat de quatre ans.
Recevoir son diplôme à la collation des grades du printemps de l’année en cours ou avoir reçu son diplôme à la collation des grades de l’automne précédent.
Obtenir la plus haute moyenne pondérée cumulative (MPC) dans les cours exigés pour le diplôme.

Le Registrariat gère le processus de sélection.

De plus, l’Université Saint-Paul applique les articles 9.4 et 9.5 du de l’Université d’Ottawa.

Partie C : Règlements académiques aux études supérieures

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

À la section 1.1.2 et à la section 1.1.3, pour s’inscrire comme étudiant ou étudiante libre ou comme auditeur ou auditrice libre, l’étudiant ou l’étudiante doit présenter une demande au Registrariat qui s’occupera d’obtenir l’approbation de l’unité scolaire.
À la section 1.1.3, les «��dates importantes et échéances��» sont celles du calendrier universitaire.
À la section 1.2.3, un étudiant ou une étudiante à temps partiel��doit être inscrit à moins de six crédits de cours par trimestre, sauf indication contraire approuvée par le Vice-Rectorat à l’enseignement et à la recherche pour des programmes spécifiques.
À la section 1.2.4, les demandes de changement de statut de temps plein à temps partiel doivent être soumises pour approbation au Vice-Rectorat à l’enseignement et à la recherche.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

Les étapes pour soumettre une demande d’admission se trouvent ici.
À la section 2.1.4, les offres d’admission��sont émises directement par le Registrariat et c’est le Vice-Rectorat à l’enseignement et à la recherche qui peut entendre les appels de décision à ce sujet.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

À la section 3.1.1, les «��dates importantes et échéances��» sont celles du calendrier universitaire; les procédures d’inscription se trouvent ici.

À la section 3.1.2, pour suivre un cours supplémentaire, l’étudiant ou l’étudiante doit présenter une demande au Registrariat qui s’occupera d’obtenir l’approbation de l’unité scolaire.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec la précision suivante��:

À la section 5.4, le Vice-Rectorat à l’enseignement et à la recherche pourrait demander des approbations d’autres comités ou autorités en matière d’éthique de la recherche.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, avec les précisions suivantes��:

À la section 7.6.1, toutes les approbations nécessaires en déontologie de la recherche et intégrité doivent être soumises au Comité d’éthique de la recherche de l’Université Saint-Paul. Pour plus de détails, communiquer avec le Bureau de la recherche et de la déontologie.
À la section 7.6.6, si l’on soupçonne qu’une thèse ne respecte pas les normes en matière d’éthique de la recherche, il faut en aviser le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche qui assurera les suivis nécessaires.
À la section 7.8.3, lorsque l’étudiant a signé un contrat de recherche avec clause de confidentialité, l’étudiant et le directeur de thèse doivent communiquer avec le Bureau de la recherche et de la déontologie avant le début de la recherche.
À la section 7.10.2.1.2, le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche est informé du statut d’employé d’un étudiant qui soumet une thèse. Le vice-recteur détermine ensuite s’il y a conflit d’intérêts.
À la section 7.10.2.2.2, le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche est informé du statut d’employé d’un étudiant qui soumet une thèse. Le vice-recteur détermine ensuite s’il y a conflit d’intérêts.
À la section 7.10.2.2.3, l’examinateur externe est nommé par le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche.
À la section 7.10.2.2.4, la liste des examinateurs externes doit être reçue par le Bureau des admissions, du registraire et des services étudiants (BARSE).
À la section 7.10.2.4.4, le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche peut refuser un examinateur externe s’il juge qu’il y a possibilité de conflit d’intérêts.
À la section 7.15, le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche peut entendre des appels.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa.

L’Université Saint-Paul applique le de l’Université d’Ottawa, sauf en ce qui concerne la section 9.3 qui doit se lire comme suit��:

La médaille d’or du gouverneur général

Une médaille est remise lors de la collation des grades du printemps.

La Médaille d’or est décernée à la personne diplômée qui s’est démarquée par l’excellence de ses résultats au terme de son programme de maîtrise ou de doctorat, en tenant compte des critères suivants��:

Obtenir son diplôme au terme d’un programme de maîtrise ou de doctorat. Le diplôme peut être octroyé dans le cadre d’un programme avec ou sans thèse.
Recevoir son diplôme à la collation des grades du printemps de l’année en cours ou avoir reçu son diplôme à la collation des grades de l’automne précédent.
Avoir atteint le plus haut degré d’excellence académique.

Le Registrariat gère le processus de sélection.

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Règlements scolaires